Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU D'ESCLANS
CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95568845
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2025

Présentation de la marque CHATEAU D'ESCLANS

Déposée le 24 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'ESCLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE domicilié(e) Château d'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 562 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU D'ESCLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ESCLANS arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.

CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE a également déposé les autres marques suivantes : LOVE THAT WINE , CHATEAU D'ESCLANS , ROCK ANGEL


CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE, Société par actions simplifiée à associé unique - Château d'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 489562470


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 9 mars 1998 - Changement de dénomination n°251085 - Publication au BOPI 1998-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 14 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409003 - Publication au BOPI 2005-03-14

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447410 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281837 - Publication au BOPI 2005-02-14

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581235 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 11 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664786 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU D'ESCLANS"